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Qu’est-ce que la Arnona

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Michael Decker

Ce court article répond à la question de savoir ce qu’est la Arnona, et introduit notre série d’article sur la Arnona.

Cette série d’articles

arnona

Notre cabinet d’avocat Cohen, Decker, Pex & Brosh est spécialisé dans de nombreux domaines, y compris la Arnona et les problèmes d’ordre administratifs. Ministère de l’Intérieur israélien (le misrad apnim) est responsable de la réglementation en la matière, tandis que l’autorité locale (ou municipale) a également autorité pour instaurer certains critères de calcul de la Arnona. Pour faire bénéficier nos clients locaux et étrangers et notre expertise, nous avons rédigé une série d’articles au sujet de la Arnona.

Qu’est-ce qu’est la Arnona ?

La Arnona est un type d’impôt foncier que les résidents des autorités locales sont tenus de payer. La Arnona collectée est utilisée pour payer les bâtiments au sein de l’autorité locale (ou de la municipalité) et une variété d’autres services publics. La Arnona doit être payée, indépendamment de l’opinion que l’on peut avoir sur la qualité des services fournis. La Arnona est appliquée à tous les bâtiments d’une collectivité locale. Cela s’applique aux propriétés résidentielles, aux propriétés commerciales et plus encore.

La Arnona implique deux types de calculs, d’abord une taxe que le gouvernement central mandate, et deuxièmement, le taux que le gouvernement local (ou la municipalité) détermine. La Arnona est calculée selon un certain nombre de critères, y compris l’emplacement de la propriété dans les limites de l’autorité locale, le type de classement de la propriété, l’utilisation qui est faite de la propriété, et la taille de la propriété en mètres carrés. Le paiement peut varier d’année en année car les taux sont souvent légèrement ajustés.

En ce qui concerne l’emplacement de la propriété, les zones d’une autorité locale qui sont plus riches ou plus centraux (comme près du centre-ville) seront souvent facturés de taux légèrement plus élevé que les autres zones au sein d’une autorité locale. Nous avons mentionné précédemment que la classification de la propriété détermine également une partie du coût. Certaines classifications comprennent : zones résidentielles, bureaux, hôtels, banques et maisons de prière, entre autres. Ces classifications peuvent également, dans certains cas, donner droit à une remise, par exemple, une maison de prière (église, synagogue, etc.).

Une classification importante distingue en particulier les zones résidentielles et non résidentielles. Enfin, la superficie de la propriété peut être calculée de plusieurs façons (en fonction de la façon dont l’autorité choisit de faire le calcul): superficie nette, superficie brute, superficie nette intérieure (excluant, par exemple, balcons), et zone (y compris, par exemple, parking, stockage, et plus).

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Si vous avez des questions plus approfondies sur ce qu’est la Arnona, ou d’autres questions liées au droit foncier, n’hésitez pas à nous contacter. Nous avons des bureaux à Jérusalem et près de la région de Tel Aviv pour répondre au mieux à vos besoins.

Maitre Michael Decker est spécialisé dans la loi sur la Arnona, et il serait heureux de discuter avec vous de tout problème juridique lié à la Arnona.

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